Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTON DOR
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
929469
Date de dépôt :
25/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOUTON DOR

Déposée le 25 juillet 1975 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOUTON DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque BOUTON DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOUTON DOR est expirée depuis le 25 juillet 1985.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.