Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
/
BONNE TREILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE TREILLE
Société des Vins de France, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642386
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque BONNE TREILLE

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2191792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) (dossier no 2191792) - France.

La marque BONNE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE TREILLE est expirée depuis le 5 février 2011.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France, société anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2191792) - France - SIREN 651621013


Pierre Wetzel - (dossier no 2191792) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191792 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins