Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BON BOURGEON
Numéro de dépôt :
1030249
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BON BOURGEON
Déposée le 14 octobre 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BON BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BON BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BON BOURGEON est expirée depuis le 14 octobre 1987.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020