Marque expirée - Marque en non vigueur

BLASSAC
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
97675467
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque BLASSAC

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLASSAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2336599) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2336599) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASSAC est expirée depuis le 24 avril 2017.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2336599) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2336599) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336599 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.