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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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BELLE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE MAISON
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631367
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque BELLE MAISON

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, Rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque BELLE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE MAISON est expirée depuis le 21 juin 2006.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, Rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine