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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581680
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015

Présentation de la marque BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2287751) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2287751) - 75003 - France.

La marque BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAU CEPAGE LE VIN PUR FRUIT est expirée depuis le 20 juillet 2015.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2287751) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2287751) - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287751 - Publication au BOPI 2005-05-09

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins de table).