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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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BEAU-CEPAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAU-CEPAGE
Société des Vins de France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536798
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014

Présentation de la marque BEAU-CEPAGE

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU-CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2267023) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2267023) - 75003 - France.

La marque BEAU-CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAU-CEPAGE est expirée depuis le 16 septembre 2014.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2267023) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2267023) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2267023 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182820 - Publication au BOPI 1995-03-06

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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