BAGATELLE
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée le 17 février 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 17 février 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039
Inscription - Transmission de propriété n°28224 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°534 - Publication au BOPI