Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE
Numéro de dépôt :
920754
Date de dépôt :
28/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE
Déposée le 28 mars 1975 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14164 - Publication au BOPI 1976-454