ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE
Présentation de la marque ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE
Déposée le 26 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC DES CHEVALIERS DE GASCOGNE est expirée depuis le 26 mars 1995.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35