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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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ANTOINE PERNEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANTOINE PERNEY
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504418
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque ANTOINE PERNEY

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANTOINE PERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2132397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2132397) - France.

La marque ANTOINE PERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANTOINE PERNEY est expirée depuis le 21 décembre 2008.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2132397) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2132397) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1998 n°2132397 - Publication au BOPI 1998-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Des vins.