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Marques déposées par SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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7 SEPTFONTAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 SEPTFONTAINES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1078449
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 7 SEPTFONTAINES

Déposée le 7 décembre 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 7 SEPTFONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF-lès-MARTIGUES - France.

La marque 7 SEPTFONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 7 SEPTFONTAINES est expirée depuis le 7 décembre 1988.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF-lès-MARTIGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Toutes boissons alcoolisées ou non, en particulier des vins et Pineau.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.