Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARTON DU VIGNOUX
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES.

Numéro de dépôt :
1230337
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993

Présentation de la marque LE CARTON DU VIGNOUX

Déposée le 15 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE- 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARTON DU VIGNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE- 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque LE CARTON DU VIGNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTON DU VIGNOUX est expirée depuis le 15 mars 1993.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE- 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES a également déposé les autres marques suivantes : LA BOÎTE DU VIGNOUX


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Vins.