DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON
Présentation de la marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON
Déposée le 24 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON est expirée depuis le 24 novembre 1991.
SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17