Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON
SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée, Château d'Ormesson, LEZIGNAN-LA-CEBE (Hérault).

Numéro de dépôt :
1188341
Date de dépôt :
24/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE DE ST. FERRÉOL D\'ORMESSON de SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D\'ORMESSON

Présentation de la marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON

Déposée le 24 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON est expirée depuis le 24 novembre 1991.

SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes : CARRION NISAS , CARRION-NIZAS , CARRION NISAS , L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON , BOUQUET DE LYS , SAINT FERREOL-D'ORMESSON


SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée, Château d'Ormesson, LEZIGNAN-LA-CEBE (Hérault). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.