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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN
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AUTREFOIS DE BONGRILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTREFOIS DE BONGRILL
SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92426058
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012

Présentation de la marque AUTREFOIS DE BONGRILL

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTREFOIS DE BONGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN domicilié(e) Rue des Abattoirs,50200 COUTANCES (dossier no 2221155) - 50200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 220 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2221155) - 75008 - France.

La marque AUTREFOIS DE BONGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTREFOIS DE BONGRILL est expirée depuis le 8 juillet 2012.

SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : SOVICOQ , BONGRILL


SOCIETE DES VIANDES DU COTENTIN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue des Abattoirs,50200 COUTANCES (dossier no 2221155) - 50200 - France - SIREN 946220019


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2221155) - 75008 - France


Inscription le 22 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376004 - Publication au BOPI 2003-08-22

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2002 n°2221155 - Publication au BOPI 2002-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

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