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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay
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Saveurs des éleveurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs des éleveurs
Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, SAS

Numéro de dépôt :
3871450
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Saveurs des éleveurs de Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay

Présentation de la marque Saveurs des éleveurs

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs des éleveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay domicilié(e) 11 Rue Marcel BEAU - 79200 - PARTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 251 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay domicilié(e) 11 Rue Marcel BEAU - 79200 - PARTHENAY - France.

La marque Saveurs des éleveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs des éleveurs est expirée depuis le 28 octobre 2021.

Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay a également déposé les autres marques suivantes : Eleveurs de Gâtine


Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, SAS - 11 Rue Marcel BEAU - 79200 - PARTHENAY - France - SIREN 442251377


Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay - 11 Rue Marcel BEAU - 79200 - PARTHENAY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.