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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay
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Eleveurs de Gâtine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eleveurs de Gâtine
Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, SAS

Numéro de dépôt :
4290746
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
Eleveurs de Gâtine de Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay

Présentation de la marque Eleveurs de Gâtine

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Eleveurs de Gâtine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay domicilié(e) 3 bis rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 251 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, Mme Bothereau Alexandra domicilié(e) 3 RUE Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.

La marque Eleveurs de Gâtine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eleveurs de Gâtine arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs des éleveurs


Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, SAS - 3 bis rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 442251377


Société des Viandes des Eleveurs de Parthenay, Mme Bothereau Alexandra - 3 RUE Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Poisson ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.