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Marques déposées par la société SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA
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L'ART ET LA MATIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART ET LA MATIERE
SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA)

Numéro de dépôt :
1368173
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque L'ART ET LA MATIERE

Déposée le 8 août 1986 par la société SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « L'ART ET LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2072512) - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2072512) - France.

La marque L'ART ET LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART ET LA MATIERE est expirée depuis le 8 août 2006.

SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : BOVI TENDR' , L'ART ET LA MATIERE SOVIBA , BOVI TENDRE


SOCIETE DES VIANDES BRETAGNE-ANJOU (SOVIBA) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2072512) - France - SIREN 861800357


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2072512) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1996 n°2072512 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Viandes préparées ou non, en carcasse ou découpées, fraîches ou surgelées, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, conserves, animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.