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Marques déposées par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA
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SPECIALE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALE NATURE
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA

Numéro de dépôt :
92437529
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque SPECIALE NATURE

Déposée le 14 octobre 1992 par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIALE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA domicilié(e) "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 950 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SPECIALE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALE NATURE est expirée depuis le 14 octobre 2002.

Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : VITANDEL , VITANDEL , FIL ROUGE , STEAKXAN , HAMBURGUEZ , SOVIBA , VITANDEL , SOVIBA LA SAVEUR DE LA VIANDE , L'ECHEVEAU ROUGE , SELECTION EQUILIBRE


Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA - "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France - SIREN 348950734


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.