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Marques déposées par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA
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SPECIAL NATURE SOVIBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL NATURE SOVIBA
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA

Numéro de dépôt :
93458289
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque SPECIAL NATURE SOVIBA

Déposée le 5 mars 1993 par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL NATURE SOVIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA domicilié(e) "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SPECIAL NATURE SOVIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL NATURE SOVIBA est expirée depuis le 5 mars 2003.

Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : VITANDEL , VITANDEL , FIL ROUGE , STEAKXAN , HAMBURGUEZ , SOVIBA , VITANDEL , SOVIBA LA SAVEUR DE LA VIANDE , L'ECHEVEAU ROUGE , SPECIALE NATURE


Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA - "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France - SIREN 861800357


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Viande en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, huiles et graisses animales comestibles.Bétail sur pied.Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.