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Marques déposées par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA
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SOVIBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIBA
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA

Numéro de dépôt :
92436022
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque SOVIBA

Déposée le 2 octobre 1992 par la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA domicilié(e) Société Anonyme, "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SOVIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIBA est expirée depuis le 2 octobre 2002.

Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : VITANDEL , VITANDEL , FIL ROUGE , STEAKXAN , HAMBURGUEZ , VITANDEL , SOVIBA LA SAVEUR DE LA VIANDE , L'ECHEVEAU ROUGE , SPECIALE NATURE , SELECTION EQUILIBRE


Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA - Société Anonyme, "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France - SIREN 861800357


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Viande de buf, poisson, volaille et gibier; extraits de viande de buf; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.