Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMBURGUEZ
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1595140
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2000
HAMBURGUEZ de Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA

Présentation de la marque HAMBURGUEZ

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMBURGUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque HAMBURGUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMBURGUEZ est expirée depuis le 31 mai 2000.

Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : VITANDEL , VITANDEL , FIL ROUGE , STEAKXAN , SOVIBA , VITANDEL , SOVIBA LA SAVEUR DE LA VIANDE , L'ECHEVEAU ROUGE , SPECIALE NATURE , SELECTION EQUILIBRE


Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249867 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182597 - Publication au BOPI 1995-03-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves