HAMBURGUEZ
Présentation de la marque HAMBURGUEZ
Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMBURGUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAMBURGUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMBURGUEZ est expirée depuis le 31 mai 2000.
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249867 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182597 - Publication au BOPI 1995-03-02