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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES VERRES DE SECURITE S.A.

Numéro de dépôt :
96647836
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE domicilié(e) CHEMIN DES FLEGARDS, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 780 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VERRES DE SECURITE Monsieur Paul FONTAINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647836.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2006.

SOCIETE DES VERRES DE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CRISTAL D ARQUES ARC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOCIETE DES VERRES DE SECURITE S.A. - CHEMIN DES FLEGARDS, 62510 ARQUES - France - SIREN 575780630


SOCIETE DES VERRES DE SECURITE Monsieur Paul FONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, vaisselle non en métaux précieux, vases, bougeoirs, figurines en verres