Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Usines QUIRI & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Usines QUIRI & CIE domicilié(e) 46 route de Bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 502 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque T-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Usines QUIRI & CIE, Société Anonyme - 46 route de Bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 588502906
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208155 - Publication au BOPI 2001-10-09
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496742 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12
Dispositifs et composants hydro-mécaniques à savoir: distributeurs et boîtiers hydrauliques, générateurs de pression, moteurs hydrauliques, vannes, valves, servovalves, limiteurs de pression, clapets, gicleurs, capteurs hydrauliques. Vérins, notamment vérins autobloquants
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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