Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAUV SILVANT
Numéro de dépôt :
1084184
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque SAUV SILVANT
Déposée le 7 décembre 1979 par SOCIETE DES USINES DE VUILLAFANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAUV SILVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUV SILVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAUV SILVANT est expirée depuis le 7 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035