Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIS
SOCIETE DES TUYAUX BONNA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713064
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque ISIS

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TUYAUX BONNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TUYAUX BONNA domicilié(e) 89-91, rue du Faubourg Saint Honoré , 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIS est expirée depuis le 4 septembre 2000.

SOCIETE DES TUYAUX BONNA a également déposé les autres marques suivantes : ROCLA , B BONNA , STB , PLASTIROC , LITHOS L'ESPRIT PIERRE , BONNA


SOCIETE DES TUYAUX BONNA, Société Anonyme - 89-91, rue du Faubourg Saint Honoré , 75008 PARIS - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Eléments de construction non métalliques, et notamment des éléments de construction en béton pour mobilier urbain

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.