Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V
/
SOMMITAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMMITAL
SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3583294
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/06/2018
SOMMITAL de SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V

Présentation de la marque SOMMITAL

Déposée le 19 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOMMITAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V domicilié(e) Immeuble La Croisette,73120 COURCHEVEL - 73120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 852 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMITAL est expirée depuis le 19 juin 2018.

SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES TROIS VALLEES , VVV SOCIETE DES TROIS VALLEES , MS magnestick , S3V


SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S 3V Société Anonyme - Immeuble La Croisette,73120 COURCHEVEL - 73120 - France - SIREN 429852668


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504875 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; harnais et sangles pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents.

Harnais de sécurité pour équipements de sports et véhicules ; harnais de sécurité destinés aux télésièges.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; production de documents ; bureau de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services d'éducation, formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.