Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVA
Numéro de dépôt :
1090127
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RIVA
Déposée le 15 mars 1979 par SOCIETE DES TREILLIS ET PANNEAUX SOUDES S.T.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RIVA est expirée depuis le 15 mars 1989.
SOCIETE DES TREILLIS ET PANNEAUX SOUDES S.T.P.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042