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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des travaux de batiment
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SOTRABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRABAT
Société des travaux de batiment, SARL

Numéro de dépôt :
3924509
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
SOTRABAT de Société des travaux de batiment

Présentation de la marque SOTRABAT

Déposée le 4 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des travaux de batiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOTRABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des travaux de batiment domicilié(e) 19 rue crozatier - 75012 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des travaux de batiment, M. MOHAMED BENMAYOUF domicilié(e) 19 rue crozatier - 75012 - paris - France.

La marque SOTRABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRABAT est expirée depuis le 4 juin 2022.


Société des travaux de batiment, SARL - 19 rue crozatier - 75012 - paris - France


Société des travaux de batiment, M. MOHAMED BENMAYOUF - 19 rue crozatier - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.