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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne à associé unique
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TY'BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TY'BUS
Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
97670851
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
21/03/2017

Présentation de la marque TY'BUS

Déposée le 21 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « TY'BUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne à associé unique domicilié(e) 18 Avenue de la République,44600 SAINT-NAZAIRE (dossier no 2337597) - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 355 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne (STRVN) domicilié(e) 18 Avenue de la République,44600 SAINT-NAZAIRE (dossier no 2337597) - 44600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TY'BUS est expirée depuis le 21 mars 2017.


Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne SARL à associé unique - 18 Avenue de la République,44600 SAINT-NAZAIRE (dossier no 2337597) - 44600 - France - SIREN 382355188


Société des Transports Routiers de Voyageurs Nazairienne (STRVN) - 18 Avenue de la République,44600 SAINT-NAZAIRE (dossier no 2337597) - 44600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 26 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480938 - Publication au BOPI 2008-09-26

Renouvellement avec limitation le 26 mars 2007 n°2337597 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Bâches. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport. Transport terrestre routier de voyageurs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.