Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.B.-COLOR
SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1348378
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1996

Présentation de la marque T.B.-COLOR

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.B.-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE domicilié(e) 7 et 9, rue des Frères Morane, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque T.B.-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.B.-COLOR est expirée depuis le 27 mars 1996.

SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE a également déposé les autres marques suivantes : MOVIE-COLOR , TEBE-COLOR , XTRASONIC


SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE (société anonyme) - 7 et 9, rue des Frères Morane, 75015 PARIS. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), mini ou micro-calculateur, automate programmable, écran cathodique.Transports par pipeline. Procédé de visualisation à distance et sans prélèvement, de la couleur et/ou de la turbidité d'un fluide confiné par une paroi.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.