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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC
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APOLO 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APOLO 7
SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) SAS

Numéro de dépôt :
98733723
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015

Présentation de la marque APOLO 7

Déposée le 20 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APOLO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC domicilié(e) 9 PLACE DU GRAND JARDIN,77500 CHELLES (dossier no 2284050) - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 290 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) domicilié(e) 9 PLACE DU GRAND JARDIN,77500 CHELLES (dossier no 2284050) - 77500 - France.

La marque APOLO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque APOLO 7 est expirée depuis le 11 mars 2015.

SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC a également déposé les autres marques suivantes : A 7 APOLO 7


SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) SAS - 9 PLACE DU GRAND JARDIN,77500 CHELLES (dossier no 2284050) - 77500 - France - SIREN 415290832


SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) - 9 PLACE DU GRAND JARDIN,77500 CHELLES (dossier no 2284050) - 77500 - France


Renouvellement sans limitation n°2284050 - Publication au BOPI 2006-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Organisation et exploitation directe ou indirecte des réseaux de transport public de voyageurs.