Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS
/
A 7 APOLO 7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A 7 APOLO 7
SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3348200
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2025
A 7 APOLO 7 de SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS

Présentation de la marque A 7 APOLO 7

Déposée le 11 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A 7 APOLO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS domicilié(e) 75 rue Gustave Nast - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 952 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque A 7 APOLO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A 7 APOLO 7 arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS a également déposé les autres marques suivantes : APOLO 7


SOCIETE DES TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 75 rue Gustave Nast - 77500 - CHELLES - France - SIREN 303952675


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432058 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580752 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Organisation et exploitation directe ou indirecte des réseaux de transport public de voyageurs.