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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
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Y parc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y parc
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4161589
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2025
Y parc de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L\'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE

Présentation de la marque Y parc

Déposée le 3 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Y parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE domicilié(e) 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 23 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, M. JUHEL Christian domicilié(e) 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 23 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France.

La marque Y parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y parc arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE a également déposé les autres marques suivantes : hYcéo , STRAN , Stran Y Parc


SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, société anonyme - 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 23 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 330319435


SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, M. JUHEL Christian - 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 23 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

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