Marque expirée - Marque en non vigueur

Scolaris
Société des Transports de l'Agglomération Paloise, SAEM

Numéro de dépôt :
3719083
Date de dépôt :
06/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2020
Scolaris de Société des Transports de l\'Agglomération Paloise

Présentation de la marque Scolaris

Déposée le 6 mars 2010 par la société Société des Transports de l'Agglomération Paloise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scolaris »

Le déposant est la société Société des Transports de l'Agglomération Paloise domicilié(e) Avenue Larribau BP 9115 - 64051 - PAU CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 055 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Transports de l'Agglomération Paloise domicilié(e) Avenue Larribau BP 9115 - 64051 - PAU CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scolaris est expirée depuis le 6 mars 2020.

Société des Transports de l'Agglomération Paloise a également déposé les autres marques suivantes : Corolis , IDELIS , Idecycle , Flexilis , IDELIB' PAU PORTE DES PYRENEES , STRANY , IDECYCLE PAU PORTE DES PYRENEES , Idelib , Temporis , IDELIS


Société des Transports de l'Agglomération Paloise, SAEM - Avenue Larribau BP 9115 - 64051 - PAU CEDEX 9 - France - SIREN 318055043


Société des Transports de l'Agglomération Paloise - Avenue Larribau BP 9115 - 64051 - PAU CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 1 septembre 2010 - Retrait partiel n°531279 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Inscription le 16 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°709523 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.