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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS
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INTERVALS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERVALS
SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS SAS

Numéro de dépôt :
3529382
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/10/2017
INTERVALS de SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS

Présentation de la marque INTERVALS

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INTERVALS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS domicilié(e) Route Nationale,59114 WARGNIES-LE-GRAND - 59114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 220 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEQUITAS domicilié(e) 149 Rue du Onze Novembre,59500 DOUAI - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERVALS est expirée depuis le 8 octobre 2017.


SOCIETE DES TRANSPORTS COUTEAUX – LES CARS VERTS SAS - Route Nationale,59114 WARGNIES-LE-GRAND - 59114 - France - SIREN 447220070


AEQUITAS - 149 Rue du Onze Novembre,59500 DOUAI - 59500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Transport.