Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSAGE SONOR STE BRC METHODE INRA
SOCIETE DES TRANSFORMATEURS B.R.C.

Numéro de dépôt :
1011758
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nantes

Présentation de la marque MESSAGE SONOR STE BRC METHODE INRA

Déposée le 3 mars 1977 par SOCIETE DES TRANSFORMATEURS B.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nantes), la marque française « MESSAGE SONOR STE BRC METHODE INRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES TRANSFORMATEURS B.R.C. domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue Jacques Auneau - 44026 NANTES CEDEX - France.

La marque MESSAGE SONOR STE BRC METHODE INRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MESSAGE SONOR STE BRC METHODE INRA est expirée depuis le 3 mars 1987.

SOCIETE DES TRANSFORMATEURS B.R.C a également déposé les autres marques suivantes : BRC , ABABLAT


SOCIETE DES TRANSFORMATEURS B.R.C. - (S.A.R.L.) Avenue Jacques Auneau - 44026 NANTES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Appareils pour effarouchement acoustique des oiseaux et autres déprédateurs.