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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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SEVRES TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVRES TISSUS
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1446243
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque SEVRES TISSUS

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVRES TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque SEVRES TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVRES TISSUS est expirée depuis le 22 janvier 1998.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative) , DE FIL EN ETOFFES


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (société anonyme) - 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;blocs de papier;papiers, cartons, pochettes et sachets pour emballages;enveloppes;bandes et rubans adhésifs et fiches pour la papeterie;papier à lettre;affiches, prospectus, catalogues, carnets, calendriers, cartes;publications, revues, journaux et périodiques;livres, photographies, dessins, images;modèles de broderie;patrons pour la couture;Tissus;tissus d'ameublement;tentures murales et rideaux en matières textiles;doublures;étoffes, tulles, velours;couvertures de lit et de table;draps;étiquettes en tissu; linges de maison, de lit, de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).