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Marques déposées par la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS

Numéro de dépôt :
92439265
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1992 par la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439265.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2002.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative) , DE FIL EN ETOFFES


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS - 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 303858534


MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Tissus ; tissus d'ameublement ; housses de protection pour meubles, housses de canapé ; étoffes pour meubles ; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-delits ; enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; étoffes, tulles, velours ; linges de maison, de lit, de table.