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Marques déposées par la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS

Numéro de dépôt :
92425496
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1992 par la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425496.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2002.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , DE FIL EN ETOFFES


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS - 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 303858534


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Tissus; tissus d'ameublement; housses de protection pour meubles, housses de canapé; étoffes pour meubles; couvrelits, couvertures de lit, dessus-de-lits; enveloppes de matelas; rideaux en matières textiles; étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table