Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AFFAIRE DES RIDEAUX
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1337386
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque L'AFFAIRE DES RIDEAUX

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AFFAIRE DES RIDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me L. RONA-COZZOLINO - France.

La marque L'AFFAIRE DES RIDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS, Société Anonyme - 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


Me L. RONA-COZZOLINO - France


Inscription - Concession de licence n°20173 - Publication au BOPI 1986-24

Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.