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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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IDA MONTALE DIFFUSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDA MONTALE DIFFUSION
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95562834
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015

Présentation de la marque IDA MONTALE DIFFUSION

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDA MONTALE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2277120) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2277120) - 78055 - France.

La marque IDA MONTALE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDA MONTALE DIFFUSION est expirée depuis le 13 mars 2015.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS Société Anonyme - 55 rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2277120) - 75006 - France - SIREN 303858534


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2277120) - 78055 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277120 - Publication au BOPI 2004-12-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 2 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421378 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429333 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429334 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494889 - Publication au BOPI 2009-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Tissus; tissus d'ameublement; housses de protection pour meubles, housses de canapé; étoffes pour meubles; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lits; enveloppes de matelas; tentures murales et rideaux en matières textiles; étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table