Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSS'UP
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1713556
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque HOUSS'UP

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSS'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque HOUSS'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSS'UP est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme) - 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Tissus;tissus d'ameublement;housses de protection pour meubles, housses de canapé;étoffes pour meubles;couvre-lits, couvertures de lits, dessus-de-lits;enveloppes de matelas;étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table