Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES PRIX JUSQU'AU BOUT DU ROULEAU
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94515249
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque DES PRIX JUSQU'AU BOUT DU ROULEAU

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES PRIX JUSQU'AU BOUT DU ROULEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque DES PRIX JUSQU'AU BOUT DU ROULEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES PRIX JUSQU'AU BOUT DU ROULEAU est expirée depuis le 11 avril 2004.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme) - 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 303858534


MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Tissus; tissus d'ameublement; housses de protection pour meubles, housses de canapé; étoffes pour meubles; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lits ; enveloppes de matelas; tentures murales et rideaux en matières textiles; étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table