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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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CHALE DE CANAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALE DE CANAPE
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1743555
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque CHALE DE CANAPE

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALE DE CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque CHALE DE CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALE DE CANAPE est expirée depuis le 27 avril 2000.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative) , DE FIL EN ETOFFES


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme) - 55, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Couvre-lits, couvertures de lits, dessus-de-lit, couvre-pieds, enveloppes de matelas;tentures murales et rideaux en matières textiles;doublures;couvertures de table;draps;étiquettes en tissu; linges de lit, de table