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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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ANNE TOSCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE TOSCA
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653052
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque ANNE TOSCA

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ANNE TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE TOSCA est expirée depuis le 27 novembre 2006.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS (Société Anonyme) - 55 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 303858534


MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 2 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421378 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429334 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429333 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Tissus à usage textile; tissus d'ameublement; housses de protection pour meubles, housses de canapé, housses de chaise; étoffes pour meubles; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lits; enveloppes de matelas; tentures murales et rideaux en matières textiles; étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table