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Marques déposées par Société des Tissus d'Ameublement Deheselle & Cie
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TOILARIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILARIANE
Société des Tissus d'Ameublement Deheselle & Cie

Numéro de dépôt :
957009
Date de dépôt :
28/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOILARIANE

Déposée le 28 mai 1976 par Société des Tissus d'Ameublement Deheselle & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Tissus d'Ameublement Deheselle & Cie domicilié(e) (soc. an.), 5, rue du Mail, Paris. - France.

La marque TOILARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOILARIANE est expirée depuis le 28 mai 1986.


Société des Tissus d'Ameublement Deheselle & Cie - (soc. an.), 5, rue du Mail, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Tissus et articles textiles non compris dans d'autres classes, tentures textiles.