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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES SEBASTOPOL
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ACRYLAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACRYLAINE
SOCIETE DES TEXTILES SEBASTOPOL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1441479
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque ACRYLAINE

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES SEBASTOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACRYLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES SEBASTOPOL domicilié(e) 87, Avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL (dossier no 2103230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 123 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2103230) - France.

La marque ACRYLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACRYLAINE est expirée depuis le 23 décembre 2007.


SOCIETE DES TEXTILES SEBASTOPOL (Société anonyme) - 87, Avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL (dossier no 2103230) - France - SIREN 582123816


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2103230) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1997 n°2103230 - Publication au BOPI 1997-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 15 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247111 - Publication au BOPI 1997-12-15

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).