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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Textiles en Biais
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Textiles en Biais Sàrl

Numéro de dépôt :
1215578
Date de dépôt :
25/08/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
25/08/2002
Marque figurative de Société des Textiles en Biais

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Textiles en Biais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Textiles en Biais domicilié(e) 45 Avenue du Général de Gaulle, 68302 SAINT-LOUIS (dossier no 2002844) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD domicilié(e) (dossier no 2002844) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215578.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 août 2002.

Société des Textiles en Biais a également déposé les autres marques suivantes : F.A.W. FILLAWANT , TRICOBIAIS , SENN , FILLAWANT , FIX-O-FER , LA PASSION DU BIAIS , S Senn Emotion , FIX FER


Société des Textiles en Biais Sàrl - 45 Avenue du Général de Gaulle, 68302 SAINT-LOUIS (dossier no 2002844) - France


CABINET NITHARDT & BURKARD - (dossier no 2002844) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002844 - Publication au BOPI 1992-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302517 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement d'adresse n°300645 - Publication au BOPI 2000-05-22

Fils, tissus de tous genres et de n'importe quelle composition, vêtements, ceintures et poches confectionnées, dentelles et broderies, rubans et lacets.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.