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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO
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COTE PLURIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE PLURIEL
SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3801244
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
COTE PLURIEL de SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO

Présentation de la marque COTE PLURIEL

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO domicilié(e) Le Pont Rochand Route de Montchal 42360 PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque COTE PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE PLURIEL est expirée depuis le 28 janvier 2021.


SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION - SOTEXPRO, Société par Actions Simplifiée - Le Pont Rochand Route de Montchal 42360 PANISSIERES - France - SIREN 887350395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Matelas, articles de literie (à l'exception du linge de maison). ;

Literie (linge), linge de lit, couverture, dessus de lit non en papier, couvre-lit, dessus de lit non en papier, nappe et nappage non en papier.